Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE TEXTILE PRODUCTION
Monsieur Jean-Marc TESTA

Numéro de dépôt :
98740744
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2008

Présentation de la marque FRANCE TEXTILE PRODUCTION

Déposée le 2 juillet 1998 par monsieur Jean-Marc TESTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE TEXTILE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est monsieur Jean-Marc TESTA domicilié(e) demeurant à VENISSIEUX (Rhône), 100, rue Gabriel Péri - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAZARS ET ASSOCIES AVOCATS - France.

La marque FRANCE TEXTILE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE TEXTILE PRODUCTION est expirée depuis le 2 juillet 2008.

Jean-Marc TESTA a également déposé les autres marques suivantes : MARGINAL


Monsieur Jean-Marc TESTA - demeurant à VENISSIEUX (Rhône), 100, rue Gabriel Péri - France


MAZARS ET ASSOCIES AVOCATS - France


Inscription le 9 novembre 1999 - Retrait partiel n°290084 - Publication au BOPI 1999-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

sacs à main sacs de campeurs, sacs de plage sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs, housses pour vêtements (pour le voyage). Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de table, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.